Mentions légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et à la réglementation française applicable, voici les informations légales concernant le site PétanqueLand.

🧾 Éditeur du site

🌐 Nom de domaine

Le site est accessible à l’adresse suivante : https://petanqueland.fr

Registrar (bureau d’enregistrement du nom de domaine) : O2SWITCH

🖥️ Hébergement

✍️ Propriété intellectuelle

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📨 Contact

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⚖️ Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

📅 Date de mise à jour

Dernière mise à jour : 15/12/2025